MENTIONS LÉGALES
RMB Kids Events by Atelier RMB Design

Site internet : www.rmbkidsevents.fr

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par Morgan Sorin, entrepreneur individuel exerçant sous le nom commercial RMB kids events by Atelier RMB Design, et proposant
notamment les prestations événementielles RMB Kids Events.

Nom de l'entrepreneur : Morgan Sorin EI

Nom commercial :Atelier RMB Design

Activité événementielle : RMB Kids Events

Forme juridique : Entreprise individuelle sous le régime de la micro-entreprise

SIREN : 813 186 525

Adresse professionnelle : 27, chemin de Lestang, 31100 Toulouse, France

Adresse électronique : rmbkidsevents@gmail.com

TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts.

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est Morgan Sorin, entrepreneur individuel.

3. Hébergement du site

Le site est créé et hébergé par Strikingly.

Société : Strikingly, Inc. Adresse : Unit 13, 167 AcalanesDr, Sunnyvale, CA 94086, États-Unis

Téléphone : +1 217 987 9259

Adresse électronique : support@strikingly.com

Site internet : www.strikingly.com

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus originaux présents sur le site, notamment les textes, photographies, illustrations, logos, créations
graphiques, dessins, modèles et visuels des produits, est protégé par le droit
de la propriété intellectuelle.

Sauf autorisation préalable de leur titulaire, toute reproduction, représentation, modification, diffusion ou exploitation de ces
contenus, en dehors des exceptions prévues par la loi, est interdite.

Les créations, illustrations et modèles originaux présentés sur le site demeurent la propriété de leurs titulaires respectifs.

5. Données personnelles

Atelier RMB Design collecte et traite les données personnelles nécessaires à la gestion des demandes de renseignements, à
l'établissement des devis, à l'organisation des prestations et au suivi des
réservations.

Le responsable du traitement est Morgan Sorin EI.

Pour toute question relative à vos données personnelles ou pour exercer vos droits d'accès, de rectification, d'effacement ou d'opposition
dans les conditions prévues par la réglementation, vous pouvez écrire à :
rmbkidsevents@gmail.com.

Les informations détaillées sur les traitements, leurs basesl égales, les destinataires et les durées de conservation figurent dans la
politique de confidentialité du site.

6. Cookies

Le site peut utiliser des cookies et autres traceurs nécessaires à son fonctionnement.

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Lorsque leur utilisation nécessite un consentement, celui-ci est recueilli préalablement. Les visiteurs peuvent modifier leurs préférences
au moyen du dispositif prévu sur le site.

7. Médiation de la consommation

En cas de litige relatif à une prestation ou à un achat, leconsommateur peut adresser une réclamation écrite à Atelier RMB Design à
l'adresse suivante : rmbkidsevents@gmail.com.

Si aucune solution amiable n'est trouvée, il peut recourirgratuitement au médiateur de la consommation désigné par l'entreprise.

8. Conditions générales de vente

Les conditions applicables aux ventes, aux réservations etaux prestations proposées par Atelier RMB Design et RMB Kids Events sont
précisées dans les Conditions Générales de Vente accessibles sur le site.